Publications - WALUXSANTE

20231006 Les inégalités sociales de santé en Belgique

Patrick De Baere — Tue, 25 Nov 2025 16:48:38 +0000

Les inégalités sociales de santé en Belgique

Cette publication est le résultat du projet “Réduire les inégalités socio-économiques en santé en Belgique”,
financé par la Politique scientifique fédérale dans le cadre du programme “Société et Avenir”.
Responsable du programme: Margarida Freire, en collaboration avec Aziz Naji.
Le projet a été coordonné par le prof. H. Van Oyen et a été executé sous la direction des prof. H. Van Oyen,
Institut scientifique de Santé publique, V. Lorent, Université Catholique de Louvain et P. Deboosere, Vrije
Universiteit Brussel.

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Publication dans la revue Francophone Hygiènes

Patrick De Baere — Mon, 03 Nov 2025 09:13:02 +0000

Dépistage et gestion des patients transfrontaliers porteurs d’Enterobacterales productrices de carbapénémase dans les filières de soin: enquête franco-belge

L’épidémie de Covid-19 a souligné les défauts d’information et d’harmonisation des mesures de prévention entre les pays. Afin d’iden-tifier les différences de pratiques et de trouver des pistes d’améliora-
tion, une enquête préliminaire sur la prévention des infections à Ente-robacterales productrices de carbapénémase a été conduite dans les régions des Hauts-de-France et du Grand Est en France et les provinces du Hainaut, du Brabant wallon, de Namur, de Liège et du Luxembourg en Belgique.

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France : Circulaire pour mesurer l’impact sur le transfrontalier. Un pas en avant pour la coopération sanitaire transfrontalière ?

Patrick De Baere — Thu, 18 Sep 2025 09:08:44 +0000

Le 1er septembre 2025, une nouvelle circulaire de François Bayrou, désormais ancien Premier ministre français, vise à refondre les règles d’évaluation préalable des projets de loi et de textes réglementaires.
Au-delà de la simplification et de la mise à jour des procédures, elle marque une avancée importante : la prise en compte renforcée des impacts transfrontaliers.

Pourquoi est-ce crucial en matière de santé publique ?
Parce que les défis sanitaires ne s’arrêtent pas aux frontières. Qu’il s’agisse de la gestion des crises, de l’accès aux soins pour les populations frontalières ou de la coordination des systèmes hospitaliers et d’urgence, la coopération entre pays voisins est devenue indispensable.

Avec cette circulaire :
✅ chaque projet de texte devra désormais évaluer ses conséquences sur la coopération transfrontalière ;
✅ les administrations disposeront d’un cadre méthodologique clair pour identifier ces impacts en amont ;
✅ Une meilleure visibilité sur les choix réglementaires et leurs effets concrets.

👉 Ce cadre pourra utilement compléter et renforcer les dynamiques déjà engagées sur le terrain, des ZOAST (zones organisées d’accès aux soins transfrontaliers) aux projets Interreg de coopération sanitaire transfrontalière. Dans le cadre de la Grande Région, ce type d’initiative ne peut qu’être soulignée pour favoriser la mise en œuvre de politique de santé commune au-delà des frontières, comme ce qu’a notamment commencé à engager le projet interreg VI GR REMOCOSAN visant à améliorer la coopération sanitaire entre les régions frontalières dont la France.

La présente circulaire rassemble en un document unique les exigences entourant l’exercice d’évaluation préalable des textes législatifs et réglementaires, afin de le simplifier et d’en permettre une mise en œuvre plus facile et plus effective. Elle renforce également les attentes en matière d’évaluation environnementale des projets de loi, traduisant la priorité d’action gouvernementale en faveur de la transition écologique. Enfin, elle met en œuvre les exigences de l’article 3 de la directive relative à l’efficacité énergétique (DEE, 2923/1791/UE). Circulaires abrogées -Circulaire du 17 février 2011 relative à la simplification des normes concernant les entreprises et les collectivités territoriales (PRMX1104783C); -Circulaire du 23 août 2012 relative à la prise en compte dans la préparation des textes législatifs et réglementaires de leur impact en termes d’égalité entre les femmes et les hommes (PRMX1231033C); -Circulaire du 4 septembre 2012 relative à la prise en compte du handicap dans les projets de loi (PRMX1233157C); 3 septembre 2025

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Accord France Belgique en matière de transfert de corps par voie terrestre de personnes décédées

PDB — Wed, 02 Apr 2025 15:48:41 +0000

ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DU
ROYAUME DE BELGIQUE, LE GOUVERNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ FLAMANDE, LE GOUVERNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ FRANÇAISE, LE GOUVERNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ GERMANOPHONE, LE GOUVERNEMENT DE LA RÉGION FLAMANDE, LE GOUVERNEMENT DE LA RÉGION WALLONNE, LE GOUVERNEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE EN MATIÈRE DE TRANSFERT DE CORPS PAR VOIE TERRESTRE DE PERSONNES DÉCÉDÉES, SIGNÉ À PARIS LE 9 MARS 2020

Parution au JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE le 16 décembre 2023

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Rapport sur la santé en Europe

PDB — Fri, 14 Mar 2025 10:19:27 +0000

Publié tous les trois ans, le Rapport sur la santé en Europe est une publication phare du Bureau régional de l’OMS pour l’Europe. La présente édition est fondée sur les indicateurs du cadre de mesure prévu par le Programme de travail européen 2020-2025 – « Une unité d’action pour une meilleure santé » de l’OMS. Le rapport de 2024 montre que la santé des populations de la Région européenne de l’OMS continue de subir les conséquences néfastes d’un ensemble de menaces contre lesquelles il est difficile de lutter, mais aussi de nouveaux dangers nécessitant une attention urgente de notre part, à la suite de la pandémie de maladie à coronavirus (‎COVID-19)‎. Le nouveau Programme de travail européen, qui entrera en vigueur en 2026, sera le principal outil politique de la Région ; il indiquera comment l’OMS et les États membres s’attaqueront aux difficultés exposées dans ce Rapport sur la santé en Europe 2024. Une note factuelle pour l’élaboration de politiques sera rédigée ultérieurement sur le possible usage des conclusions de ce Rapport dans le cadre du nouveau Programme de travail européen.

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